GENESIS INTÉGRATION – CONDITIONS GÉNÉRALES

  1. Résiliation. Genesis Intégration peut mettre fin à cette Entente : i) suivant un préavis écrit de trente (30) jours remis au Client si le Client manque à son engagement de payer tout montant dû à Genesis Intégration en vertu de cette Entente et qu’un tel défaut de paiement se poursuit pendant une période de trente (30) jours ou plus; ii) immédiatement si le Client a cessé d’exploiter son entreprise dans le cours normal des choses; iii) suivant un préavis écrit de dix (10) jours remis au Client si le Client n’a pas respecté cette Entente et qu’il a remédié à son manquement à l’unique satisfaction d’Genesis Intégration dans un délai de dix (10) jours suivant un préavis écrit envoyé au Client par Genesis Intégration et décrivant la nature du manquement commis à cette Entente par le Client; iv) en tout temps suivant un préavis écrit de trente (30) jours remis au Client; et v) immédiatement si le Client est sous la protection de la Loi sur la faillite, sous séquestre ou en tutelle, s’il a un arrangement avec des créanciers ou autre procédure d’entente comparable, ou si une telle procédure, quelle qu’elle soit, est engagée contre le Client.

  2. Préavis. Un préavis de la part du Client ayant demandé la résiliation de l’Entente doit parvenir par écrit dans les quatre-vingt-dix (90) jours précédant la fin de l’Entente. Tout préavis doit être envoyé à :

Genesis Intégration Inc.
soin de Département Légal
14721 123 Avenue NW
Edmonton, AB T5L 2Y6
support@genint.com

  1. Force majeure. Tout retard ou manquement de l’une ou l’autre des parties à ses obligations aux termes de la présente Entente, à l’exception de l’obligation d’effectuer ses paiements, est dispensé si, dans le cas et la mesure où, ce retard ou manquement est causé par un événement indépendant de la volonté de la partie concernée, sans que ce soit par sa faute ni sa négligence, y compris, mais sans s’y limiter, les cas fortuits, la décision d’une autorité gouvernementale (qu’elle soit valide ou invalide), les feux, les inondations, les tempêtes de vent, les explosions, les émeutes, les désastres naturels, les guerres, le sabotage, les problèmes de relations de travail (incluant les lock-out, les grèves et les ralentissements), l’incapacité d’obtenir de l’électricité, du matériel, de la main-d’œuvre, de l’équipement ou du transport, ou une injonction ou un ordre de la Cour; un avis de retard écrit (incluant la durée prévue du retard) doit être remis par la partie touchée à l’autre partie dans les dix (10) jours suivant la prise de conscience d’un tel événement par la partie touchée. Pendant la période de retard ou de manquement d’Genesis Intégration à ses obligations en vertu de cet article, le Client, à sa discrétion, peut acheter les services auprès d’autres sources et réduire son engagement annuel ou mensuel minimal du coût déboursé pour les services achetés des autres sources, sans engager la responsabilité d’Genesis Intégration, ou bien le Client peut demander à Genesis Intégration de lui fournir les services d’autres sources en quantités et aux moments exigés par le Client et au coût déterminé par Genesis Intégration. La partie touchée doit prendre toutes les mesures raisonnables pour éviter ou éliminer une telle cause de non-exécution et doit reprendre l’exécution aux termes des présentes avec diligence dès que les causes sont éliminées.

AUDIOCONFÉRENCE : ÉCHÉANCIERS DE REMISE DE LA DEMANDE

Tous les échéanciers débutent au moment où la soumission est faite au client, sauf indication contraire.

  • Réservation pour un événement : 2 jours ouvrables
  • Liste des participants à un événement : 6 heures ouvrables suivant la fin de l’événement
  • Enregistrement numérique de l’événement : 4 heures ouvrables suivant la fin de l’événement
  • Écoute téléphonique de l’enregistrement de l’événement : 2 heures ouvrables suivant la fin de l’événement
  • Installation dans une entreprise nouvellement cliente : 2 jours ouvrables
  • Nouvelle installation pour une conférence dans une entreprise déjà cliente: 1 jour ouvrable
  • Réservation pour location d’une salle vidéo : 1 jour ouvrable

WEBCONFÉRENCE : ADOBE

En signant l’Entente de service au Client, le Client est considéré comme avoir reconnu et accepté toutes les conditions stipulées aux présentes, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les conditions de règlement des services d’Adobe.

  • Cette proposition de prix est une offre de vente des licences du logiciel au Client, et est expressément assujettie à l’acceptation, par le Client, des conditions du ou des contrats de licence d’utilisation applicables (disponibles au http://www.adobe.com/products/eula/). Tout service hébergé de la famille Adobe Connect, qu’il soit fourni par Adobe ou en son nom, est régi par les conditions générales d’Adobe Connect et y est assujetti (disponibles au www.adobe.com/products/connect/term).
  • Tout service ou produit livrable décrit dans cette proposition de prix est régi par l’Entente, le cas échéant, en vertu duquel un tel service ou produit livrable est fourni (autre entente). Adobe offre différents niveaux de services de soutien pour ses produits, selon le produit commandé. Des descriptions de ces offres sont disponibles en ligne au www.adobe.com. D’autres détails sur le soutien et la maintenance, de même que sur les renouvellements d’abonnements se trouvent au https://helpx.adobe.com/support/programs/support-policies-terms-conditions.html
  • Si les produits de l’entreprise Adobe sont en effet commandés, les services de soutien à durée déterminée seront en vigueur pour cette période, comme traités par Adobe et se renouvelleront annuellement par paiement anticipé. Avec les produits d’Adobe pour ordinateur de bureau, Adobe offre un programme de mise à jour, anciennement connu sous le nom « Maintenance », qui autorise les clients à recevoir les versions futures des mises à jour de logiciels – qui sont couvertes par le programme de mise à jour s’il est commandé. Dans le cadre de ce programme, les clients reçoivent toute mise à jour, toute mise à niveau et toute correction de bogue mise à leur disposition par Adobe durant la période de validité du programme de mise à jour.
  • Adobe n’est pas disposée à conclure une transaction avec un Client si ce Client ne consent pas à accepter les conditions de la licence. Nonobstant les dispositions contraires au bon de commande du client ou à tout autre document fourni par le Client, les ventes conclues ou les licences accordées par Adobe au Client dans le cadre d’un bon de commande concernant cette proposition de prix est assujettie à l’acceptation, par le Client, des conditions du ou des contrats de licence d’utilisation applicables, et Adobe s’objecte, par la présente, à toute condition additionnelle, conflictuelle ou différente proposée par le Client.
  • Les enregistrements peuvent être stockés dans votre site Adobe ou localement sur votre ordinateur.
  • Sous réserve de la signature d’un addenda, le Client peut obtenir l’ajout de minutes souscrites additionnelles. Les minutes souscrites ne peuvent être réduites pendant la durée de la commande. Tout avis de résiliation ou de non-renouvellement doit être envoyé par écrit à Genesis Intégration, aux coordonnées se trouvant à l’article « 2. Avis » des conditions générales d’Genesis Intégration.

Avis de non-responsabilité d’Adobe SAUF DANS LE CAS OÙ LE CLIENT A UNE AUTRE ENTENTE DIRECTEMENT AVEC ADOBE QUI RÉGIT OU MODIFIE L’UTILISATION DES SERVICES D’ADOBE PAR LE CLIENT, LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CES CONTRATS DE LICENCE S’APPLIQUENT AU CLIENT.

WEBCONFÉRENCE : CISCO WEBEX

MEETING CENTER NAMED HOST (capacité : 25)

En signant l’Entente de service au Client, le Client est considéré comme avoir reconnu et accepté toutes les conditions stipulées aux présentes, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les conditions de règlement des services Cisco WebEx.

  • Tous les services et frais seront facturés mensuellement.
  • Chaque organisateur nommé a la capacité de tenir une réunion comptant jusqu’à 25 participants sur la plateforme Cisco WebEx.
  • Les organisateurs nommés peuvent tenir un nombre illimité de réunions, pourvu que chaque organisateur nommé ne tienne pas plus d’une (1) réunion à la fois.
  • Chaque organisateur nommé peut seulement utiliser sa licence et une licence ne peut être partagée.
  • Tout participant excédentaire à 25 recevra une facture de 30 $ le quart d’heure (15 minutes).
  • Le protocole SSL est compris.
  • Le stockage de 1 Go est inclus. Les enregistrements excédentaires seront facturés 30 $ le Go, par mois. Le stockage d’enregistrements souscrits peut être acheté à un taux réduit à la signature d’un addenda.
  • À la fin de la période initiale, ce bon de commande se renouvelle automatiquement sans interruption pour des périodes successives de douze (12) mois, sauf si l’une des parties remet un préavis écrit annonçant son intention de ne pas renouveler le bon de commande, et ce, au moins quarante-cinq (45) jours avant le début de la période de renouvellement suivante. Sous réserve de la signature d’un addenda, le Client peut ajouter des licences additionnelles pour organisateurs nommés. Les licences pour organisateurs nommés ne peuvent être supprimées pendant la durée de la commande. Tout avis de résiliation ou de non-renouvellement doit être envoyé par écrit à Genesis Intégration, aux coordonnées se trouvant à l’article « 2. Avis » des conditions générales d’Genesis Intégration.

WEBCONFÉRENCE : UNIFIED MEETING

En signant l’Entente de service au Client, le Client est considéré comme avoir reconnu et accepté toutes les conditions stipulées aux présentes, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les conditions de règlement des services Unified Meeting.

  • Tous les services et frais seront facturés mensuellement.
  • Chaque licence d’utilisation permet la tenue d’une réunion comptant jusqu’à 125 participants sur la plateforme Unified Meeting.
  • Les utilisateurs nommés peuvent tenir un nombre illimité de réunions, pourvu que chaque utilisateur nommé ne tienne pas plus qu’une (1) réunion à la fois.
  • Chaque utilisateur nommé peut seulement utiliser sa licence et une licence ne peut être partagée.
  • Les enregistrements peuvent être stockés dans votre site Unified Meeting ou localement sur votre ordinateur. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer si le contenu stocké sur le site d’Unified Meeting excède la capacité allouée.
  • Le protocole SSL est compris.
  • Sous réserve de la signature d’un addenda, le Client peut obtenir l’ajout de licences additionnelles. Les licences ne peuvent être réduites pendant la durée de la commande. Tout avis de résiliation ou de non-renouvellement doit être envoyé par écrit à Genesis Intégration, aux coordonnées se trouvant à l’article « 2. Avis » des conditions générales d’Genesis Intégration.
  • À la fin de la période initiale, ce bon de commande se renouvelle automatiquement sans interruption pour des périodes successives de douze (12) mois, sauf si l’une des parties remet un avis écrit annonçant son intention de ne pas renouveler le formulaire de commande, et ce, au moins quarante-cinq (45) jours avant le début de la période de renouvellement suivante. Sous réserve de la signature d’un addenda, le Client peut ajouter des licences additionnelles pour organisateurs nommés. Les licences pour organisateurs nommés ne peuvent être supprimées pendant la durée de la commande. Tout avis de résiliation ou de non-renouvellement doit être envoyé par écrit à Genesis Intégration, aux coordonnées se trouvant à l’article « 2. Avis » des conditions générales d’Genesis Intégration.

WEBDIFFUSION : LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT L’ÉVÉNEMENT

Calendrier de la webdiffusion. Le calendrier de la webdiffusion et des éléments y afférents sera fourni pendant ou après la réunion de lancement du projet. Le présent bon de commande ne garantit pas le calendrier de la webdiffusion ni les dates du projet à livrer.

  • Remise du bon de commande dûment signé à Genesis Intégration
  • Réception du bon de commande du Client par Genesis Intégration (au besoin)
  • Organisation de la réunion de lancement de la production par le producteur de la webdiffusion
  • Établissement du calendrier de la production et de la webdiffusion
  • Création et livraison de la version archivée de la webdiffusion

Soutien. Genesis Intégration apporte un soutien au Client pendant toute la durée de la webdiffusion, mais n’en fournit aucun aux participants à la webdiffusion, à moins que cela n’ait été spécifié dans le bon de commande. Genesis Intégration veillera à ce que la version archivée demeure accessible pendant toute la période d’archivage précisée dans le bon de commande. Ce soutien est offert par téléphone ou par courriel du lundi au vendredi de 9 h à 17 h (HNE), et après ces heures si cela a été spécifié dans le bon de commande. Genesis Intégration s’engage à aider le Client à faire de chaque webdiffusion une réussite.

Octroi de droit. Le Client confère à Genesis Intégration le droit et la licence d’utiliser, de reproduire, de transmettre et de diffuser tout le matériel fourni par le Client ou en son nom, et notamment les textes, les graphiques et les médias (biens du Client). Les biens du Client désignent toutes les images, photographies, illustrations, graphiques, audioclips, vidéoclips ou textes que le Client aura confiés à Genesis Intégration en vue d’être utilisés dans le cadre de la webdiffusion, y compris ceux auxquels le public a accès.

Révisions des biens du Client. Après la réception initiale des biens du Client, ce dernier a le droit d’y apporter une (1) série de révisions. Le Client doit proposer ces révisions au moins 2 jours ouvrables avant la date/l’heure du début de la webdiffusion prévue.

Propriété des biens et Droits de propriété intellectuelle. Sauf indication contraire, le Client est propriétaire de tous ses biens. Genesis Intégration accepte de remettre tous les graphiques, textes et fichiers numériques créés pour les besoins de la production de la webdiffusion au Client, à sa demande. Cette mesure ne s’applique pas aux modèles standards d’Genesis Intégration, tels que les icônes et logos du diffuseur de médias, ni au code source, au site Web, aux exécutables ou aux autres propriétés intellectuelles appartenant à Genesis Intégration ou à ses partenaires. Tous les droits de propriété intellectuelle liés à la plateforme d’Genesis Intégration, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les marques de commerce, les droits d’auteur et les brevets demeurent la propriété d’Genesis Intégration ou de ses partenaires. Le Client reconnaît qu’Genesis Intégration détient, en tout ou en partie, tous les droits, titres et intérêts relatifs au logiciel d’Genesis Intégration ainsi que ceux liés à tout logiciel fourni ou associé au logiciel d’Genesis Intégration, et notamment tous les droits de propriété intellectuelle y afférents. Les droits de propriété intellectuelle désignent tous les droits en vigueur ou reconnus à l’avenir en vertu du droit des brevets, du droit d’auteur, du droit des secrets commerciaux, du droit des marques de commerce, du droit de la concurrence déloyale et tous les autres droits de propriété susceptibles d’être enregistrés ou non ainsi que toutes les demandes et tous les renouvellements, prorogations et rétablissements de ces derniers qui sont ou entreront en vigueur dans le monde entier. Sauf disposition contraire stipulée dans la Loi canadienne sur le droit d’auteur, le Client ne doit pas modifier, adapter, traduire, élaborer de produits dérivés, décompiler, désosser, désassembler ni tenter de dériver de code source des applications d’Genesis Intégration, ni extraire d’importantes parties des fichiers d’application d’Genesis Intégration en vue de les utiliser dans d’autres applications. Le Client accepte de ne pas supprimer, occulter ni déformer les avis d’Genesis Intégration ou d’un tiers visant des droits d’auteur, des marques de commerce ou des droits de propriété pouvant être apposés aux applications d’Genesis Intégration, contenues dans celles-ci ou accessibles grâce à elles. Genesis Intégration ne publiera sous aucun prétexte le code source de ses applications ni ne concèdera au Client le droit d’héberger, de diffuser ou d’adapter les produits livrables visés par le présent bon de commande à moins que cela n’y soit spécifiquement indiqué.

Facturation. Les webdiffusions seront facturées conformément au bon de commande et/ou dès la fin de la webdiffusion. La durée réelle de la webdiffusion et le nombre de participants ainsi que les frais appliqués aux services énumérés ci-dessous (voir webdiffusion et Barème des droits) serviront à déterminer le (les) montant(s) de la facture. Les webdiffusions inutilisées arrivent à expiration à l’échéance du bon de commande; toute webdiffusion inutilisée sera facturée à l’échéance du bon de commande.

Lignes directrices concernant la webdiffusion

  • Le bon de commande dûment signé doit être envoyé à votre représentant des ventes Genesis Intégration afin d’indiquer que vous en acceptez les modalités et de réserver votre événement.
  • Les webdiffusions peuvent être reportées ou annulées en tout temps; mais elles sont assujetties aux frais de report ou d’annulation applicables.
  • Les changements concernant les paramètres de la webdiffusion ne sont pas garantis s’ils sont demandés moins de deux (2) jours ouvrables avant la date/l’heure du début de la webdiffusion prévue.
  • La dernière révision des biens du Client doit avoir lieu au plus tard deux (2) jours ouvrables avant la date/l’heure du début de la webdiffusion.
  • Les demandes visant les biens du Client ou tout autre élément reçues dans les deux (2) jours ouvrables seront évaluées et mises en œuvre à condition qu’elles ne compromettent pas l’intégrité de la production réussie de la webdiffusion. Si le Client demande avec insistance que le changement soit apporté, Genesis Intégration fera tout son possible pour minimiser les risques inhérents, mais ne peut garantir que la webdiffusion n’en sera pas affectée d’une certaine façon.
  • La version archivée de la webdiffusion sera livrée un (1) jour ouvrable suivant la fin de la webdiffusion à condition que la demande de version archivée soit connue deux (2) jours ouvrables avant le début de la webdiffusion.
  • Les demandes visant les paramètres de la webdiffusion transmises une fois l’événement commencé seront évaluées et une date d’exécution sera communiquée un (1) jour ouvrable suivant le dépôt de la demande.
  • Les frais de webdiffusion ne comprennent pas les frais de déplacement et de production sur les lieux qui, le cas échéant, seront facturés séparément, et ce, conformément à la politique d’Genesis Intégration visant les déplacements et les frais.

Soutien à la webdiffusion et barème de frais

  • Un acompte de 50 % est exigible à la signature du bon de commande, lorsque le bon de commande est fourni moins de cinq (5) jours ouvrables avant le début de la webdiffusion.
  • Un versement de 100 % est exigible à la signature du bon de commande, lorsque ledit bon de commande est fourni dans un délai de cinq (5) jours ouvrables ou moins avant la date de début de la webdiffusion.
  • Heures d’ouverture pour le soutien à la webdiffusion : L’Genesis Intégration’s Webcast Production Group assure le soutien aux webdiffusions et aux services professionnels liés à des webdiffusions de 8 h à 17 h, heure locale, du lundi au vendredi. Des frais supplémentaires sont prévus pour assurer le soutien aux webdiffusions ou aux services professionnels qui sont prévus en dehors des heures d’ouverture.
  • Un taux de soirée de 225 $ l’heure s’applique du lundi au vendredi, de 6 h à 9 h et de 17 h à 20 h.
  • Un taux de 300 $ l’heure s’applique pour la nuit et le weekend, soit les jours de semaines de 20 h à 6 h et le samedi et le dimanche toute la journée.
  • Une webdiffusion devant être reportée doit l’être dans les trois (3) mois suivant la date prévue initialement.
  • Politique de report et d’annulation :
    Plus de cinq (5) jours ouvrables = 50 % des frais prévus
    Cinq (5) jours ouvrables ou moins = 100 % des frais prévus

PUBLICITÉ DANS GOOGLE

Pour sa publicité en ligne, Genesis Intégration utilise le marketing de relance avec Google Analytics.

Les fournisseurs indépendants, dont Google, peuvent montrer aux internautes des annonces sur différents sites Internet.

Genesis Intégration et des fournisseurs indépendants, dont Google, utilisent conjointement les témoins de la partie principale (comme les témoins de Google Analytics) et les témoins de tiers (comme ceux de DoubleClick) afin d’informer, d’optimiser et de présenter des annonces en fonction des visites antérieures des internautes au site https://genint.com/.

Genesis Intégration et des fournisseurs indépendants, dont Google, utilisent conjointement les témoins de la partie principale (comme les témoins de Google Analytics) et les témoins de tiers (comme ceux de DoubleClick) afin de faire rapport sur la façon dont les impressions de publicité, les autres utilisations des services publicitaires et les interactions entre ces deux comportements sont liées aux visites faites au site https://genint.com/.

Genesis Intégration utilise les données provenant de la publicité axée sur les centres d’intérêt des internautes, données obtenues auprès de Google, ou les données d’audience (tels l’âge, le sexe et les centres d’intérêt des internautes) fournies par une entreprise indépendante, en combinaison avec Google Analytics, afin d’optimiser les annonces et ainsi améliorer l’utilité du site Web pour l’audience cible.

En utilisant les Paramètres des annonces, les utilisateurs peuvent choisir de désactiver Google Analytics pour l’affichage de la publicité et personnaliser les annonces présentées par Google Display Network. Les utilisateurs peuvent également refuser le partage des données avec Google Analytics en cliquant sur le lien suivant : désactivation du module complémentaire de navigateur.

icon_blog

Tenez-vous au courant